Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE FROMAGERE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1514050
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999
LA BELLE FROMAGERE de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI

Présentation de la marque LA BELLE FROMAGERE

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI domicilié(e) SEMUSSAC, 17120 COZES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LA BELLE FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE FROMAGERE est expirée depuis le 13 février 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI a également déposé les autres marques suivantes : LE PHARE , LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU , LAITERIE LOTI , LA BELLE FROMAGERE , VIEUX PORCHE , LE BON VILLAGEOIS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI (S.A.) - SEMUSSAC, 17120 COZES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179678 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription - Changement de dénomination n°43632 - Publication au BOPI

Fromages, beurres, lait et autres produits laitiers.